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 LOI MARTIALE !

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MessageSujet: LOI MARTIALE !   LOI MARTIALE ! Icon_minitime10/09/08, 08:01 am

Citation :
A tout Habitant du Périgord Angoumois !
A tous ! Peuples voisins, visiteurs, voyageurs !

Nous, Méline Deschain, Comtesse du Périgord-Angoumois, en réaction aux menaces brigandes qui grondent en le sud du Royaume et afin de protéger notre Comté et ses habitants, déclarons la loi martiale en terres du Périgord-Angoumois, en ce neuvième jour de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante-six,, ladite loi étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés, ainsi que le stipule le Corpus Juris Civilis en son livre II. chapitre V. opus III.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer ou sortir du Comté devra avoir obtenu laisser-passer auprès de notre prévôt des maréchaux ou de nous-même, nous deux seuls ayant pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que les non périgordo-angoumoisins n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret.
Passé ce délai, toute personne non périgordo-angoumoisine, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera encore présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toute personne circulant en nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées mettent à mal les visiteurs en illégalité à l'égard de la loi.

Encourageons nos habitants du Périgord et de l'Angoumois à ne pas se déplacer à l'intérieur de notre province, à rester chez eux durant le temps de la loi martiale, à se préparer à prendre les armes pour assurer la sécurité de nos villes.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

Fait à Perigueux
Le 9 septembre 1456
Méline Deschain
Comtesse du Périgord Angoumois
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MessageSujet: Re: LOI MARTIALE !   LOI MARTIALE ! Icon_minitime26/09/08, 08:20 am

ElainedeTroy a écrit:
Que ce message soit entendu de tous et répandu à tous !

Citation :
A tout Habitant du Périgord Angoumois !
A tous ! Peuples voisins, visiteurs, voyageurs !

Nous, Méline Deschain, Comtesse du Périgord-Angoumois, après consultation de notre Conseil, rappelons qu'en réaction aux menaces brigandes qui grondent en le sud du Royaume et afin de protéger notre Comté et ses habitants, la loi martiale en terres du Périgord-Angoumois est toujours en vigueur.

Rappelons que toute personne souhaitant circuler sur nos terres devra avoir obtenu laisser-passer auprès de nous-même, seule habilitée à accorder ce droit de passage.

Rappelons que l'annonce de cet état de fait a été transmise à toutes les ambassades du Royaume le neuf septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six.

Rappelons que suite au pillage de Sarlat, une armée est stationnée devant la ville et n'en a pas bougé depuis le 12 septembre, qu'en aucune manière aucune de nos armées n'a franchi et ne franchira quelques frontières qui soient.
Nous conseillons aux voyageurs d'éviter la ville de Sarlat à moins d'être doté d'un laisser passer.

Déclarons déplorer les incidents malheureux survenus à certains voyageurs innocents ayant tenté de pénétrer sans autorisation en notre ville de Sarlat protégée par nos armées, mais rappelons:
- Que tout transit en lance sur nos terres nécessite de tout temps autorisation des autorités au préalable.
- Que, pendant le temps d'application de la loi martiale, toute personne circulant en nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fait sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées mettent à mal les visiteurs en illégalité à l'égard de la loi.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

Fait à Perigueux
Le 20 septembre 1456
Méline Deschain
Comtesse du Périgord Angoumois
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MessageSujet: Re: LOI MARTIALE !   LOI MARTIALE ! Icon_minitime05/10/08, 11:15 am

Meline_deschain a écrit:
A tout Habitant du Périgord Angoumois !
A tous ! Peuples voisins, visiteurs, voyageurs !

Nous, Méline Deschain, Comtesse du Périgord-Angoumois, annonçons la levée de la loi martiale en nos terres dès le jour de demain, le 5 octobre de l'an de grâce quatorze cent cinquante-six.

Faisons savoir que par cette décision, nos frontières sont réouvertes et chaque personne n'ayant rien à se reprocher peut de nouveau fouler nos terres sans crainte.

Faisons savoir que nos armées n'en restent pas moins en alerte et utiliseront tout moyen pour arrêter toute personne dont le nom est connu de nos services de sécurité ou de ceux de nos voisins, et qui serait estimée dangereuse pour la sécurité de notre Comté.

Rappelons une fois de plus que tout transit en lance sur nos terres nécessite autorisation des autorités.

Nous réservons le droit de déclarer à nouveau la fermeture de nos frontières si une alerte venait à le justifier.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

Fait à Perigueux
Le 4 octobre 1456
Méline Deschain
Comtesse du Périgord Angoumois

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MessageSujet: Re: LOI MARTIALE !   LOI MARTIALE ! Icon_minitime05/12/08, 11:25 am

Carminian, Chancelière du PA a écrit:
A tous ceux qui liront,

Par la présente missive,

Rappelons que le Comté du Périgord et de l'Angoumois est sous loi martiale depuis le 21 novembre 1456 et que, par conséquent, ses frontières sont fermées

Conseillons à tous les voyageurs d'éviter les routes du Périgord et de l'Angoumois.

Demandons aux voyageurs, pour leur propre sécurité, d'éviter, tout particulièrement, la ville d'Angoulême.

Rappelons que si malheur devait survenir, le Comté du Périgord et de l'Angoumois et ses autorités ne pourraient être reconnus responsables.

Fait, à Périgueux, le 4 décembre 1456

Carminian
Chancelière du Périgord et de l'Angoumois
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MessageSujet: Re: LOI MARTIALE !   LOI MARTIALE ! Icon_minitime23/12/08, 09:56 am

Citation :
Nous, Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois,

Informons à toutes et tous, Habitants du Comté, Voyageurs de Passage et Visiteurs,

L'ensemble des Terres du Périgord et de l'Angoumois est sous Loi Martiale depuis le 21 du mois de Novembre 1456.

Ladite loi étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés ainsi stipulé dans le Corpus Juris Civilis en son livre II. Chapitre V. opus III.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer dans le Comté devra avoir obtenu laissez-passer auprès de notre prévôt des maréchaux, Sieur Optat, de notre capitaine des Forces Armées, Sieur Matpel, ou de moi même, Nous trois seuls ayant pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que les non périgordo-angoumoisins n’ayant pas reçu l’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de cette mise en exercice.

Passé ce délai, toute personne non périgordo-angoumoisine, et non autorisée par un sauf-conduit qui sera encore présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toute personne circulant en nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées mettent à mal les visiteurs en illégalité à l'égard de la loi.

Encourageons nos habitants du Périgord et de l'Angoumois à ne pas se déplacer à l'intérieur de notre province, à rester chez eux durant le temps de la loi martiale, à se préparer à prendre les armes pour assurer la sécurité de nos villes.

Rappelons que seules les Autorités Comtales sont habilitées à former et à user du
droit de lances et de groupes armée, les autres devant être immédiatement dissouts.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

En le 21ème de décembre 1456,
En le Châteaux de Périgueux,
Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.
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MessageSujet: Re: LOI MARTIALE !   LOI MARTIALE ! Icon_minitime26/01/09, 07:28 pm

Citation :
A tout Habitant du Périgord Angoumois !
A tous ! Peuples voisins, visiteurs, voyageurs !


Nous, Cheyenne, Comtesse du Périgord-Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu,

Suite au départ de nombre de personnes indésirables, et au retour du calme sur les environs, annonçons la levée de la loi martiale en nos terres à compter de ce jour, le 22 janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante-sept.

Faisons savoir que par cette décision, nos frontières sont réouvertes et que chaque honnête citoyen, voyageur ou visiteur peut maintenant circuler librement.

Faisons savoir que nos armées n'en restent pas moins en alerte et utiliseront tout moyen pour arrêter toute personne dont le nom est connu de nos services de sécurité ou de ceux de nos voisins, et qui serait estimée dangereuse pour la sécurité de notre Comté.

Rappelons une fois de plus que tout transit en lance sur nos terres nécessite autorisation des autorités.

Nous réservons le droit de déclarer à nouveau la fermeture de nos frontières si une alerte venait à le justifier.

Que cela soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fait à Sarlat,
Le 22 janvier 1457,
Cheyenne, Comtesse du Périgord Angoumois.
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Localisation : Angers
Ambassade(s) : Rouergue

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MessageSujet: Re: LOI MARTIALE !   LOI MARTIALE ! Icon_minitime19/10/09, 04:33 pm

yodea a écrit:
Citation :
Au peuple du Périgord-Angoumois,

Nous, Yodea, XIXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 18 octobre de l'an de grâce 1457.

Suite aux violations permanentes de nos frontières malgré leurs fermetures, suite aux différentes agressions constatées sur les routes du comté, nous déclarons, en vertu de l'Opus 3, chapitre 5 du livre II du corpus, que la loi martiale entre en applications des le 19 octobre 1457 au changement de jour.

Citation :
Article 2.5.3.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Périgord-Angoumois. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
Article 2.5.3.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Tout déplacement est strictement interdit, si nécessaire des laisser-passer seront délivrés par les autorités compétentes mentionnées dans les articles cités. Tout contrôle musclé de la part des autorités sur des personnes non annoncées ne pourra être reproché.

Que cela soit su de tous,

Fay à Periguers,

Yodea
Comte du Périgord-Angoumois


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