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 Annonces importantes

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Thealie

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Localisation : Tournai
Ambassade(s) : Flandres

MessageSujet: Annonces importantes    02/07/10, 05:56 pm

Pinolebouru a écrit:
Citation :


Loi Martiale :

Art 18 : Le Comte peut déclarer la loi martiale avec l’accord du conseil et du parlement réunis en chambre extraordinaire.
En cas de loi martiale, le Comte pourra :
|Bannir durant une période ou à vie un résidant du comté
|Interdire de séjour un non-résident du comté
|Déclarer la guerre à un comté
|Demander la démission d’un ou plusieurs de ses conseillers (ils seront remplacés suivant les modalités normales)
Citation :
Fait le 27ième jour du mois de juin 1458

Le Parlement des Flandres, salut et connaissance de vérité.

Qu’il soit connu de tous,

Que nous, parlementaires, fidèles aux Flandres,

en vertu de nos pouvoirs constitutionnels, conformément à l’article 18 du livre 1 Opus 4, accordons confiance au Comte actuel,sa Grandeur Pinolebouru Van Westmalle à déclarer la loi martiale afin d’interdire de séjour un ou plusieurs résidents du Comté mettant en péril la sérénité de notre Comté.

Nonobstant, cette confiance lui est personnelle et ne tient que pour son mandat actuel. Il ne pourra être prolongé qu’après avoir reçu l’assentiment du Parlement en Session Extraordinaire.

Pour les Flandres,



Pour le Parlement, Krystel Martin, Présidente de la dite assemblée.




Conformément a l'article 18 du livre I (de la constitution) du Corpus Législatif. Et compte tenu de l'accord du parlement,

Nous déclarons en ce jour la loi martiale d'application en Flandre.



Le 29 juin de l'an 1458
Pino van westmalle,
comte de Flandres.
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Thealie

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Localisation : Tournai
Ambassade(s) : Flandres

MessageSujet: Re: Annonces importantes    21/09/10, 05:24 am

Citation :
Aux Brugeois,
Au peuple de Flandre,
A tous ceux qui liront,,

Par la présente, nous, Xiangying van Berkin , Comtesse de Flandre, qu’étant donné les menaces qui pèsent sur notre capitale, décrétons avec l’accord du Conseil comtal que toute personne n’habitant pas Bruges, qu’elle soit flamande ou étrangère, doit quitter la capitale dans un délais de 48h à compter de la présente publication.

Seules les personnes autorisées par le Conseil Comtal, dont la liste sera tenue à jour par le Prévost et mis à disposition de la maréchaussée brugeoise, seront autorisées à séjourner dans la capitale.

Toute personne voulant se rendre à Bruges devra demander un LP au Prévost.. Ce LP ne sera accordé qu’après accord du Prévost, après aval de la Comtesse ou de la Comtesse, elle même

Toute personne contrevenant à ce décret sera automatiquement mise en procès.

Cette disposition n’est prise que pour la sauvegarde des intérêts des Flandres et la protection du Castel comtal, suite aux menaces proférées par le baron Slamjack qui s’est rendu à Bruges avec quelques un de ses compagnons.


Cette disposition entrera en vigueur dès sa parution.

Faite a Bruges le 20 Septembre 1458
Xiang Ying van Berkin Comtesse des Flandres

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Thealie

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Localisation : Tournai
Ambassade(s) : Flandres

MessageSujet: Re: Annonces importantes    04/10/10, 06:59 pm

Citation :
      Au peuple du Comté des Flandres,
      A tous les voyageurs des Royaumes,


    Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres, annonçons devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote, l'abrogation du décret comtal qui a été promulgué sous le règne de le comtesse Xiangying van Berkin, et qui concerne l'interdiction d'accès à la capitale Brugge aux personnes n'y résidant pas.

    Ci-dessous, le décret que Nous abrogeons.
    Xiangying a écrit:
    Aux Brugeois,
    Au peuple de Flandre,
    A tous ceux qui liront,,

    Par la présente, nous, Xiangying van Berkin , Comtesse de Flandre, qu’étant donné les menaces qui pèsent sur notre capitale, décrétons avec l’accord du Conseil comtal que toute personne n’habitant pas Bruges, qu’elle soit flamande ou étrangère, doit quitter la capitale dans un délais de 48h à compter de la présente publication.

    Seules les personnes autorisées par le Conseil Comtal, dont la liste sera tenue à jour par le Prévost et mis à disposition de la maréchaussée brugeoise, seront autorisées à séjourner dans la capitale.

    Toute personne voulant se rendre à Bruges devra demander un LP au Prévost. Ce LP ne sera accordé qu’après accord du Prévost, après aval de la Comtesse ou de la Comtesse, elle même

    Toute personne contrevenant à ce décret sera automatiquement mise en procès.

    Cette disposition n’est prise que pour la sauvegarde des intérêts des Flandres et la protection du Castel comtal, suite aux menaces proférées par le baron Slamjack qui s’est rendu à Bruges avec quelques un de ses compagnons.


    Cette disposition entrera en vigueur dès sa parution.

    Faite à Bruges le 20 Septembre 1458
    Xiang Ying van Berkin Comtesse des Flandres


    Cette disposition est effective dès à présent.

    Qu'on se le dise !

    Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce 1458,
    Par Sa Grandeur Malycia
    Comtesse des Flandres.



Citation :
      Au peuple du comté des Flandres,
      A tous les voyageurs des Royaumes,


    Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

    Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

    Cette disposition continue donc à être effective.

    Qu'on se le dise !

    Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce 1458,
    Par Sa Grandeur Malycia
    Comtesse des Flandres.

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