Frontières fermées

Localisation : Angers Ambassade(s) : Rouergue

Citation :: Nous, membres du Conseil du Domaine Royal, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Annonçons ce jour, qu’à titre préventif, les frontières du Domaine Royal seront fermées jusqu’à nouvel ordre.

En effet, des troubles secouent actuellement la France, diverses rumeurs circulent qui nous font craindre le pire.

Il est, donc de notre devoir de sécuriser les terres de Sa Majesté le Roy.
Toute personne, non ressortissante du Domaine Royal, ne possédant pas un laissez-passer devra quitter les terres du Roy sous peine de mise en procès.

Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d’aujourd’hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter le Domaine Royal en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. S’il y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées royales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.

Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Saincte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Enfin, nous offrons asile à tout artésien ayant été épargné par la gangrène de la félonie et de l'hérésie, en les autorisant à se rendre sur les terres du Roy, qui doit protection à ses sujets.

Fait en l'enceinte du Conseil du Domaine Royal, le 15 de Septembre 1457

Signent et scellent pour valoir ce que de droit :

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France

Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,

Lexhor d'Amahir,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts,
Gouverneur d'Orléans.

Angelique de Lostebarne, Duchesse de Normandie, Baronne d'Harfleur

Petitsuisse De La Londe En Trun, Duc de l'Alençon

Assirian, Comte du Maine

Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Champagne

Monseigneur Navigius di Carrenza, Grand Aumônier de France

Zalina de Montmorency, Grand Ecuyer de France

LeGueux d'Alanha, dit Montjoie, Roy d'Armes de France,

Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Surintendante des Finances

Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France

Sujet: Re: Frontières fermées 06/03/10, 05:11 pm

Citation :

Nous Rose du Ried dicte MissRose Duchesse d'Alençon, décrétons ce jour, et suite aux différents évènements s'étant produit dans le royaume ces derniers temps, tels que prise de mairies et de châteaux, la fermeture des frontières du Duché d'Alençon. En effet, en tant qu'élément constituant du Domaine Royal, la sécurité de nos mairies et de notre château ducal est menacée.

En conséquence, et a partir de ce jour 22e, du mois de Février de l'An de Grâce 1458, annonçons que:

* Tout voyageur devra être muni d'un laisser passer pour entrer en notre Duché.
* Un laisser passer est aussi nécessaire pour traverser notre Duché.
* Tout ressortissant étranger au Domaine Royal devra fournir le nom d'un garant alençonnais pour pouvoir séjourner en nos terres. La Duchesse et le conseil se réserve le droit de refuser ce séjour.
* L'entrée de notre capitale Alençon est interdite a tout étranger au Domaine Royal.

Tout étranger a notre Duché présent actuellement en Alençon, a 3 jours a partir de la date de publication, pour se mettre en conformité avec ce décret, c'est a dire, soit demander un laisser passer a notre Prévôt, Amandiere, soit quitter notre duché.

Tout contrevenant ne respectant pas ce décret pourra être mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public, pour non respect d'un décret ducal, en vertu de l'article:

Citation :: Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou
arrêté. Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation. Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict en le château d'Alençon, le 22e jour du mois de Février 1458

Rose du Ried, dicte MissRose
Duchesse d'Alençon

Frontières fermées Seauordreadministratifd

Frontières fermées Seauordreadministratifd

Sujet: Re: Frontières fermées 22/03/10, 01:42 am

Citation :: Nous Rose du Ried dicte MissRose, duchesse d'Alençon, décrétons ce jour et suite aux évènements s'étant produit dans le Maine, la fermeture complète des frontières de notre duché.

Plus aucun laisser passer ne sera accordé aux voyageurs, hormis pour les marchand ambulant sous recommandations des maires alençonnais ou de notre CaC.

Qu'il soit su que toute personne ne respectant pas cette fermeture, pourra risquer sa vie sur nos routes si il croise notre armée, et que tout contrevenant ne perdant pas la vie se verra mettre en procès pour non respect d'un décret ducal.

Faict au château d'Alençon, le 21e jour de Mars 1458

Rose du Ried
Duchesse d'Alençon

Sujet: Re: Frontières fermées 01/05/10, 09:52 pm

Citation :: A tous ceux qui liront ceci, Salut et Paix,

Qu'il soit dit aujourd'hui que l'Alençon déclare la Loi Martiale sur ses terres.

Ainsi,plus aucun laissez passer ne sera délivré à partir de demain, sauf dans le cadre des échanges commerciaux et diplomatiques. Cela concerne une minorité de personne.

Tous les étrangers sur le sol Alençonnais ont 48h à compter de demain pour quitter le duché sans quoi ils encourent un procès pour Trouble à l'ordre Public.

Plus aucune installation ne sera considérée comme légale sur notre territoire.
Ainsi toute personne s'installant, à partir de demain, sans autorisation ducale se retrouvera en procès pour Trahison. Toute
demande d'installation devra être faite avant toute entrée sur le
territoire.

De plus l'armée va se mettre en mode faucheuse, la recrudescence de brigands sur nos terres et de personnes se fichant de nos décrets jusqu'alors permissifs ont eu raison de notre patience.

Nous invitons toutes personne intéressée à contacter notre capitaine Ludilau ou les Maîtres de Garnison de leurs villes, pour participer aux
manoeuvres militaires.

Tous les laissez passer délivrés jusqu'à ce jour sont valables pour la durée indiquée iceux-ci.

Ainsi soit il.

Fait le 1er Mai 1458 à Alençon.

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon.

Age : 48 Localisation : Mortagne Ambassade(s) : Alençon

Citation :: Nous rappelons que la fermeture des frontières alençonnaises est toujours d'actualité et qu'un laissez-passer est obligatoire pour entrer sur le territoire de l'Alençon. Ceux-ci sont à demander à notre Prévôt Dame Rosealine. Les personnes actuellement présentes dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer doivent régulariser leur situation dans les délais les plus brefs.

Nous décidons que tous les laissez-passer délivrés avant le 1er août 1458 sont caducs. Seules les personnes qui se trouvent actuellement sur le territoire alençonnais avec un laissez-passer sont dispensées de faire une nouvelle demande.

Fait au château de l'Alençon, le 12 Août 1458 peu après un dîner bien frugal.

Ludilau du Ried, Duchesse de l'Alençon.