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 de la circulation en Provence

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Occitane



Localisation : La Flèche en Anjou
Ambassade(s) : Comminges et de l'Armagnac et Provence

MessageSujet: de la circulation en Provence   13/04/09, 09:24 pm

Citation :
Article III : Des groupes Armés

III. 1 Tous les Provençaux et tous les étrangers sont autorisés à se déplacer en corps d'armes et lance sur le territoire Provençal.

III. 2 Aucune armée autre que provençale ou alliée ayant obtenu l'autorisation du Comte illustre n'est autorisée sur le sol Provençal.

III. 3 Les armées provençales sont formées sur ordonnance exclusive de l'Etat-Major avec accord du Comte.

III. 4 Toute armée illégale, ou présente illégalement en Provence, est passible d'être combattue et détruite par les forces comtales, sans délai ni mise en garde préalable.

III. 5 Après destruction, démantèlement ou dislocation d'une armée illégale, ou présente illégalement sur le sol provençal, ses membres sont passibles d'être traduits en justice pour Haute Trahison
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Occitane



Localisation : La Flèche en Anjou
Ambassade(s) : Comminges et de l'Armagnac et Provence

MessageSujet: maj du 4 juin 1457   03/06/09, 09:34 am

Frontières:

Ouvertes

Laissez-passer:

Aboli depuis la mi-mai

Lances et corps d'armes:

Autorisés

Armées:

Défendues, sauf celles provençales et alliées ayant obtenu autorisation.

_________________
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DuchesseSherry

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Ambassade(s) : Poitou

MessageSujet: Re: de la circulation en Provence   29/10/09, 11:22 pm

Citation :
Nous, Massimin d’Aubignan,

Afin de garantir l’intégrité du territoire provençal, déclarons que :

- Pour sa sécurité, le Comté de Provence institue un strict et étroit contrôle de ses frontières.
De ce fait, l’entrée au sein du comté par un étranger* ne peut se faire sans obtention d’un Laissez-Passer délivré par le Conseil de Sécurité du Territoire Provençal [CSTP]. Il est nécessaire de demander un Laissez-Passer au moins 48 heures avant l'arrivée à la frontière pour être assuré d'obtenir une réponse à temps.

Le Comté de Provence s’accorde le droit d’intervenir contre tout contrevenant éventuel de la façon qu’exigera la situation.

La Justice du comté se réserve le droit d'inculpation de tout étranger arrivant en nos villes pour trouble à l'ordre public s’il n’est pas muni d’un Laissez-Passer.

L’ost Provençal se réserve le droit d’interpellation voir d’exécution de tout étranger franchissant nos frontières si il n’est pas muni d’un Laissez-Passer.

- Aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages en absence de Laissez-Passer.

- Tout projet d’emménagement en une quelconque ville de Provence ne dispense pas de Laissez-Passer et d'accord des autorités. Tout contrevenant encoure un procès pour Trouble à l'ordre Public avec circonstance aggravante du fait de l'installation.

* Est considérée comme étranger, toute personne ne résidant pas lors de son arrivée dans une ville Provençale. [Ville IG]

Fait à Aix, le 29 octobre 1457
Massimin D’Aubignan, XIIIème Comte de Provence Libre

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MessageSujet: Re: de la circulation en Provence   17/01/10, 01:54 pm

Citation :
    Provençales et Provençaux !
    Voyageurs et Voyageuses !
    Et tous ceux qui arriveront ensuite !


ÉTAT D'URGENCE !

Ne prenez pas la route ! Des armées sillonnent nos chemins ! Elles sont sans pitié !

Qu'il soit su que désormais les frontières de Provence sont déclarées fermées, en conséquence :

  • L'entrée du territoire Provençal est interdite à toute personne étrangère au Comté de Provence, munie d'un Laissez passer ou non.
  • Il ne sera d'ailleurs pas demandé de Laissez-passer.
  • Toute présence sera faite à vos risques et périls.


Cette décision fait suite à l’arrivée d’armées ennemies qui n’hésitent pas à faucher tous ceux qui se risquent sur nos routes.

Le comté de Provence ne se tient en rien responsable des dégâts qui pourront advenir aux personnes et aux biens.

Prenez garde à vous ! Et que Deus vous garde !

Au nom de la Provence Libre, ce 16 janvier 1458

LedZeppelin
Vème Comtesse de Provence
Comtesse de Saint-Rémy de Provence
Dame de Mondragon

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MessageSujet: Re: de la circulation en Provence   17/05/10, 09:49 pm

Citation :
Ayant constaté des mouvements d'apparent repli au sein des troupes d'invasion françaises et impériales, sans qu'aucune information officielle n'ait été communiquée, nous signalons qu'en l'absence de toute demande, les listes d'ennemis restent toujours en vigueur dans nos armées et que tout déplacement s'effectue aux risques et périls des personnes circulant sans autorisation.

Fait à Avignon, le 15 mai 1458
L'Etat-major provençal et marquisal
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MessageSujet: Re: de la circulation en Provence   21/06/10, 08:04 pm

Frontières ouvertes

Citation :
Provençales,Provençaux, voyageurs,

Il a été décidé par le Conseil Comtal que le décret du 16 janvier 1458 devait être abrogé.

Par conséquent, l'état d'urgence est levé, et les frontières sont désormais ouvertes.

Fait à Aix, le Vingt et Un du mois de Juin de l'an 1458.



Porte Parole de Provence


Autorisation obligatoire pour l'emménagement en Provence


Citation :
Pour des raisons de sécurité, si les frontières de notre Comté sont ouvertes, l'emménagement y est soumis à l'approbation du Centre de Sécurité du Territoire provençal.

Toute personne emménageant sans cette autorisation sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, voire pour trahison si le cas le justifie.

Fait en Aix le 21 juin 1458


Régente du Comté de Provence

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MessageSujet: Re: de la circulation en Provence   14/08/10, 11:47 pm

Frontières ouvertes


Plus besoin d'autorisation pour emménager en Provence.

Citation :
Peuple de Provence,

Le décret pris en date du 21 Juin 1458 est abrogé par le présent décret.

La sécurité du territoire reste cependant une priorité pour le Conseil Comtal qui fera le nécessaire pour notre sécurité à tous.

Fait à Aix, le 11 Août 1458.
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