Statut du Marquisat des Alpes Occidentales

Sujet: Statut du Marquisat des Alpes Occidentales 13/04/09, 02:31 pm

Citation :: Statuts du Marquisat des Alpes Occidentales

Préambule

Le Marquisat des Alpes Occidentales est né à la suite d'un formidable élan patriotique du fier peuple de Provence et de la volonté des élus qui se sont succédés au Conseil comtal de mettre en place des institutions pérennes pour garantir cette liberté que la Provence a si chèrement acquise.

La Provence, comme la Savoie, proclama son indépendance le 22 novembre de l'an de grâce 1454.
Cet événement historique et porteur d'espoir ne laissait pourtant pas présager des difficultés qui allaient surgir.
Tout d'abord, l'ami savoyard abandonna son indépendance. Mais là où la Savoie renonça, la Provence choisit de persévérer, portée par ses habitants et leur détermination.
Voulant renforcer concrètement son indépendance, elle réfléchit alors à la mise en place de deux institutions fortes : une cour d'appel et une hérauderie.
En parallèle, des négociations furent menées avec cet Empire qu'elle avait choisi de quitter. Ainsi, un premier traité dit d'Avignon fut signé sous la mandature du Comte Il_vero_Re, dit le Tyran. Il faut aussitôt dénoncé par feue la Diète impériale.

Malgré ce second événement en sa défaveur, la Provence fit un nouveau pas vers son indépendance en choisissant d'ériger un Marquisat qui serait le garant de sa liberté. Un Marquis fut ainsi élu par les nobles provençaux, il s'agissait du Comte Merlin, dit le Grand. La rédaction de statuts fut, suite à ce vote, entreprise. Hélas, le sort semblait s'acharner et Merlin, malade, dut abdiquer. De nouvelles élections eurent lieu et Lordfear fut élu par ses pairs.
Avec ce nouveau visage porteur d'avenir et d'espoir, un événement heureux survint : l'entrée officielle du Comté de Provence Libre dans le Marquisat des Alpes Occidentales le 19 mai de l'an de grâce 1455 sous la mandature de la Comtesse Ingeburge.
Dans la foulée, le 22 mai de la même année, six mois après la proclamation d'indépendance de la Provence, le nouveau Marquis fut couronné avec magnificence par le Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, le cardinal Inorn, en Avignon, capitale du Marquisat.

Une nouvelle impulsion fut donnée et après moults tracas, revirements, discussions et veillées tardives, le Marquisat des Alpes Occidentales s'est enfin doté de statuts dignes de son potentiel, de son histoire, de sa culture et de ses habitants.

I. De la religion du Marquisat des Alpes Occidentales

La religion officielle du Marquisat des Alpes Occidentales est la religion aristotélicienne.

II. Du Marquis

Le titre de Marquis est le plus haut honneur, conférant une primauté à celui qui le porte en toute chose et une protection de droit absolue.
Le Marquis dispose du droit de parler au nom du Marquisat, mais non pas du Comté de Provence.
Le Marquis dispose du droit d'accéder à toutes les informations existantes, hormis celles concernant le domaine religieux. Nul ne peut lui refuser de divulguer ce qu’il demande , nul ne peut refuser d'ouvrir sa porte devant lui.

Le Marquis peut, si le Conseil Comtal de Provence est hors d'état d'assurer sa mission, déclarer prendre la suppléance. La Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales et l’Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales doivent alors confirmer cette prise de pouvoir pour qu'elle entre en vigueur.
Si elle est en confirmée, la destitution confie les pleins pouvoirs du Marquis jusqu'à la prochaine élection.

Le Marquis participe aux pouvoirs comme la loy l'y invite.
Au sein du système juridique provençal, le Marquis dispose du droit de grâce, qu'il est impossible de contester.

Le Marquis est le garant du bon fonctionnement des institutions du Marquisat des Alpes Occidentales. Il peut prendre des décisions exceptionnelles concernant lesdites institutions quand les circonstances et les évènements l'imposent. Sa décision doît néanmoins être ratifiée par un vote commun à la majorité absolue des membres du Conseil Marquisal et du Conseil Comtal.

Le Marquis est un fervent aristotélicien. Il s'engage à être un exemple de la foi artistotélicienne par sa vie, ses actes et ses paroles. La lumière d'Aristote veille sur l'avenir du Marquisat.

II.1 :
Le Marquis des Alpes Occidentales est le garant de l'Indépendance du Marquisat. Il en représente le pouvoir souverain. Il doit y maintenir une politique stable. Il en sera également la figure suprême et devra, par devant les peuples, montrer lui-même, par sa présence, ses actes, ses paroles et ses vertus, la volonté de garder stable et unie l'entièreté du Marquisat.

II.2 :
Le Marquis des Alpes Occidentales est reconnu parmi les Nobles du Marquisat. Chaque Noble du Marquisat peut se porter candidat dès lors qu'il en motive la prétention auprès du Comte Illustre. Un dépot de candidature d'une durée de 7 jours est mis en place.
Un vote est alors mis en place par le Comte Illustre, qui veille à sa bonne application.
Dans un premier temps, si plus de deux candidats postulent, l'Assemblée des Nobles du Marquisat des Alpes Occidentales met en place un vote en son sein, afin de dégager deux candidats. En cas de candidature unique, la nomination en tant que Marquis dudit candidat est directe et officielle.
Dans un second temps, les deux candidats sont soumis à un vote des membres élus et extraordinaires du Conseil Comtal, des membres du Conseil Marquisal, de l'ensemble des nobles du Marquisat des Alpes Occidentales et des Maires de chaque ville provençale. Chaque participant au vote dispose d'une voix.
Le vote est à la majorité simple et dure 4 jours.
En cas d'égalité ou autres circonstances empêchant d'entériner le résultat final, le Comte Illustre peut relancer un nouveau vote.
Le Marquis est nommé pour une durée indéterminée, jusqu'à révocation abdication ou décès.

II.3 :
Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée de 5 membres du Conseil Comtal de Provence, de 5 Nobles ou de 5 Maires provençaux.
Cette proposition donne suite à un vote de l'Assemblée des Nobles du Marquisat des Alpes Occidentales, à un vote du Conseil Comtal de Provence, à un vote du Conseil Marquisal et à un vote des Maires Provençaux. L'Assemblée des Nobles, le Conseil Comtal de Provence, le Conseil Marquisal et les Maires Provençaux agissent par entités distinctes. Si la majorité de ces entités vote pour la révocation, cette dernière est effective. A contrario ou en cas d'égalité, la révocation du Marquis n'a pas lieu.
Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 3 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.

II.4 :
En cas de révocation, d'abdication ou de décès du Marquis, le vote visé à l'article II.2 est mis en place.

II.5 :
Le Comte de Provence doit prêter allégeance au Marquis à chaque renouvellement de sa charge.

III. Du Conseil Marquisal

III.1 :
Le Conseil Marquisal se veut le lieu privilégié de réflexions sur le Marquisat. Le Marquis et ses conseillers y siègent.

III.2 :
Les actes et directions prises par le Conseil Comtal de Provence doivent conserver une certaine cohérence par rapport aux actes et autres directions prises par le Conseil Marquisal, afin de garantir l'indépendance et l'intégrité du Marquisat.

III.3 :
Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, du Président de la CSMAO, du Maistre d'Armes de l'AHAO, du Chancelier Marquisal, et du Comte(se) en exercice du Comté de Provence.

-Le Marquis: [ cf Article II]

-Le Chancelier Marquisal: Le Chancelier Marquisal est chargé des relations diplomatiques externes. Il travaille dans l'optique constante d'installer des relations entre le Marquisat et les provinces étrangères.
Il remplace le Marquis dans l'ensemble de ses prérogatives, lorsque ce dernier ne peut plus temporairement assumer sa fonction. Néanmoins, en cas d'absence prévue du Marquis, ce dernier peut nommer un régent autre que le Chancelier Marquisal.
Le Chancelier Marquisal est nommé et révoqué selon les règles spécifiques aux statuts de la Chancellerie Marquisale.

-Le Maistre d'Armes de l'AHAO: Le Maistre d'Armes de l'AHAO dirige l’Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales.
Le Maistres d'Armes de l'AHAO est nommé et révoqué selon les règles spécifiques aux statuts de l'AHAO.

-Le Président de la CSMAO: Le Président de la CSMAO dirige la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales.
Le Président de la CSMAO est nommé et révoqué selon les règles spécifiques aux statuts de la CSMAO.

-Comte(se) en exercice du Comté de Provence: Représentant le conseil comtal de Provence, il est membre du Conseil Marquisal tout au long de son mandat. Sa présence au sein du Conseil Marquisal est inviolable.

III.4 :
Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.

IV. Des Conflits

IV.1 :
L'initiative d'une guerre est prise conjointement par le Marquis, le Comte Illustre de Provence et le Capitaine de Provence.

IV.2 :
L'état de guerre ne peut être entériné que par un vote du Conseil Comtal de Provence.

IV.3 :
La déclaration de guerre ne peut être prononcé que par le Marquis.

V. Des institutions marquisales

V.1 :
Le Marquisat des Alpes Occidentales comprend trois institutions marquisales; la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales (CSMAO), l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales (AHAO) et la Chancellerie des Alpes Occidentales (CAO)

V.2 :
Statuts de la CSMAO [Annexe 1]

V.3 :
tatuts de l'AHAO [Annexe 2]

V.4 :
Statuts de la CAO [Annexe 3]

VI. De l'agrandissement du Marquisat

L'éventuel agrandissement du Marquisat suivra le protocole suivant:

- L'initiative de l'agrandissement est à la discrétion d'un vote commun à la majorité absolue de l'ensemble des membres du Conseil Marquisal et du Conseil Comtal de Provence; et d'un vote du Conseil Comtal de la province qui souhaite se rattacher au Marquisat, à la majorité absolue.

- Si l'initative de l'agrandissement est adopté, la population du Marquisat doit être informé par le biais d'annonces en gargote pronvençale, sur les lieux officiels (avignon et aix) et via les messages des mairies. S'en suit alors un référendum par message IG qui seront envoyés a des agents de controles désigné par le Conseil Comtal. Le contrôle est public et se fait par screen. Cette consultation dure 10 jours, elle doit dépasser le taux de participation de 3 habitants sur 100, et doit atteindre une majorité de 60% pour être valide.

Le même processus devant être appliqué au sein de la province souhaitant intégrer le Marquisat des Alpes Occidentales.

VII. De la révision des statuts

Sur initiative du Conseil Marquisal, par vote à la majorité absolue de ses membres, les présents statuts du Marquisat des Alpes Occidentales peuvent faire l'objet de révisions par le biais d'un vote commun à la majorité absolue de l'ensemble des membres du Conseil Marquisal et du Conseil Comtal de Provence. En cas de présence de personnes au sein des deux Conseils précités, le vote ne compte qu'une seule fois.

» statut de la chancellerie marquisale